TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD
Présentation de la marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD
Déposée le 18 avril 2011 par l'association loi 1901 RÉSEAU ECOLE ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLEAU DE BORD DES MEMBRES DES RÉSEAUX TERRITORIAUX D'EEDD est expirée depuis le 18 avril 2021.
RÉSEAU ECOLE ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Errata de la publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29